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2. DENEGATION DE RESPONSABILITE

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3. LIMITATIONS DE RESPONSABILITES

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4. UTILISATION DE LOGICIEL

Tout logiciel téléchargeable depuis le Site est propriété protégée par Copyright de STREAM MIND et/ou ses fournisseurs. L'utilisation de ce logiciel est soumise aux conditions de licence stipulées dans les "Conditions d'utilisation du logiciel" qui accompagnent ou sont incluses dans ledit logiciel. Vous ne devez pas télécharger ni installer ce logiciel tant que vous n'avez pas lu et accepté les Conditions d'utilisation du logiciel. TOUTE REPRODUCTION OU REDISTRIBUTION DU LOGICIEL EST INTERDITE, SAUF DISPOSITIONS PARTICULIERES STIPULEES DANS LES CONDITIONS D'UTILISATION DU LOGICIEL.

5. COMMUNICATIONS DES UTILISATEURS

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6. LIENS VERS LES SITES WEB DE TIERS

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7. MARQUES COMMERCIALES

Les logos affichés sur le site Stream Mind sont tous des marques déposées.

8. PROCEDURE D'ALLEGATION DE VIOLATION DE COPYRIGHT

En conformité avec le droit de propriété Français, STREAM MIND est enregistré auprès de l'I.N.P.I. (Institut National de la Protection Intelectuelle) comme marque déposée.

9. GENERALITES

STREAM MIND administre le présent Site depuis ses bureaux. Stream Mind décline toute responsabilité quant à la disponibilité des documents ou services mentionnés dans ce Site. En outre, l'accès à ces documents ou services depuis des pays dans lesquels leur contenu est de nature à enfreindre la loi est interdit. Il est interdit d'utiliser, exporter ou réexporter les documents ou services mentionnés dans ce Site, ainsi que toute copie ou adaptation, si cela constitue une violation de la législation en vigueur. Si vous choisissez d'accéder à ce Site à partir d'un pays autre que la France, vous le faites de votre plein gré et tombez sous le coup de la législation en vigueur.

STREAM MIND se réserve le droit de réviser ces conditions à tout moment en modifiant le présent avis. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page afin de rester informés des conditions en vigueur et des responsabilités qui vous incombent. Certaines dispositions définies par les présentes Conditions peuvent être abrogées par des annonces légales spécifiques ou des conditions figurant sur des pages particulières de ce Site.

Révision : mars 2006
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